
ARPENTAGE FONCIER AU QUÉBEC
AG360, arpenteurs-géomètres, est là pour vous aider dans tous vos projets liés à l’arpentage résidentiel et commercial.
Réalisé par un arpenteur-géomètre, l’arpentage foncier regroupe plusieurs étapes dont les levés terrains, les recherches foncières, l’analyse relative à la délimitation et à la démarcation de la propriété privée ou publique. Le résultat de ces opérations s’accompagne habituellement d’un rapport et d’un plan signé par le professionnel identifié par un numéro d’identification unique appelé une « minute ».

Services habituellement requis par notre clientèle:
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BOMA
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Bornage
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Certificat de localisation
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Description technique
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Implantation
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Opérations cadastrales (horizontales et verticales)
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Piquetage
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Plan d’immeuble excédentaire
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Plan parcellaire
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Plan projet d’implantation

Nos services d’arpentage foncier
Certificat de localisation
Il s’agit d’un document légal qui doit être rédiger lorsqu’on procède à une transaction immobilière.
Implantation
Cela consiste à déterminer le positionnement d’une nouvelle construction sur le terrain voulu.
Aménagement du territoire
L’arpenteur-géomètre fait usage de techniques multidisciplinaires, notamment juridiques et scientifiques, afin de procéder à l’aménagement d’un nouveau territoire.
Bornage
En utilisant un procès-verbal d’abornement ainsi que des bornes, l’arpenteur-géomètre établie la limite entre des terrains différents.
Description technique
Il s’agit d’un document d’arpentage qui décrit les détails d’un terrain, incluant ses limites et les droits particuliers dont il fait l’objet.
Opérations cadastrales (horizontales et verticales)
Cela inclue la division de terrains en lots distincts ou d’un bâtiment en copropriétés divisées.
Piquetage
Cela sert à connaître les limites d’un terrain, à la suite de quoi un certificat de piquetage est fourni au client. Seuls les arpenteurs-géomètres faisant partie de l’OAGQ peuvent fournir ce certificat.
Créations de plans
Nos arpenteurs-géomètres possèdent l’expertise nécessaire pour générer plusieurs types de plans officiels tels que les plans d’immeuble excédentaire, les plans parcellaires et les plans de projets d’implantation.
Certificat des espaces locatifs
L’arpenteur-géomètre conduit des calculs pour connaître les superficies des espaces locatifs d’un bâtiment, à la suite de quoi il produit un certificat qui comporte d’un rapport contenant les résultats des calculs, ainsi que d’un plan. Plusieurs méthodes de calculs peuvent être utilisées, dont la méthode BOMA (Building Owners and Managers Association).

